VIVE LES COMMUNAUTES !
VIVE LES COMMUNAUTES !
La promotion des communautés relève aujourd’hui communément du vocable de « communautarisme ».
Dans le rôle du nouveau
VIVE LES COMMUNAUTES !
La promotion des communautés relève aujourd’hui communément du vocable de « communautarisme ».
Dans le rôle du nouveau
ALERTE MARS 2024 : « SIMPLIFICATION » : REDECOUVRONS LE DROIT HORS-LA-LOI
L’appel des agriculteurs à lutter contre les normes est salutaire. La
VŒUX DE NOUVELLE-FRANCE
Dans une Alerte d’octobre 2020 intitulée Le Droit des usages se lève à l’Ouest, nous soulignions tout le profit que les
ALERTE DECEMBRE 2023 : CONCURRENCE DELOYALE, PREUVE DES USAGES… ET IMPLANTS DENTAIRES
CA Versailles 9 novembre 2023, RG n°23/01407
Les juges
ALERTE NOVEMBRE 2023 : CONFLITS D'USAGES SUR LE CHEMIN DE COMPOSTELLE…
Le conflit qui oppose randonneurs et propriétaires n’est pas le plus
ALERTE OCTOBRE 2023 : HABEMUS CODICEM, UN CODE CIVIL SAOUDIEN
Si à la fin d’un conclave, les cardinaux s’acclament « Habemus Papam », chez nous en
ALERTE SEPTEMBRE 2023 : « DROIT EUROPEEN ET USAGES »
Le Droit européen n’est pas connu pour son tropisme coutumier. Qu’il s’agisse du Droit de l
ALERTE JUILLET 2023 : LA COMMUNAUTE D’UN SEUL (Cass. soc. 21 juin 2023, n°21-22076)
Comme Mesdames les Conseillères Alice LAPLUME et Sylvaine
UNE ORDONNANCE RADICALEMENT ANTI-CORRIDA !
(TA Montpellier 16 mai 2023, n°23022171 et 2302216)
Saisi par les associations Comité radicalement anti
ALERTE MAI 2023 : LA TARIFICATION HORAIRE DES AVOCATS RELEVE-T-ELLE DU CONTROLE DES CLAUSES ABUSIVES ?
1. La réponse affirmative à la question