ALERTE MAI 2019 : HARO SUR LES CHASSES TRADITIONNELLES !
HARO SUR LES CHASSES TRADITIONNELLES !
La chasse aux ortolans semble cette fois-ci fermée… En atteste le rejet d’autorisation de chasse
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CONFERENCE USAGES FACULE DE DROIT DE MONTPELLIER
Conférence le 4 avril 2019 : « Les usages de la Faculté de Droit de Montpellier » par Monsieur le
ALERTE : CONFERENCE LES USAGES DE LA FACULTE DE DROIT
JEUDI 4 AVRIL 2019, SALLE DES ACTES
ALERTE FEVRIER 2019: L’ACADEMIE FRANCAISE DELIVRE UN (BEAU) COURS DE DROIT DES USAGES LINGUISTIQUES
ALERTE JANVIER 2019 : LES BONS USAGES DES MENTIONS EN MARGE
(CA Aix-en-Provence 17 janvier 2019, n°16-16330)
Comme le savent les spécialistes du c
ALERTE COUTUMIERE DU NOUVEL AN
Le Quai d'Orsay sait toujours opportunément nous rappeler ce que la République doit aux usages (Voir "Alerte janvier
LES SANTONS DE LA MAIRIE DE BEAUCAIRE
(Cour administrative d’appel de Marseille : 3 décembre 2018, n°18MA02150 et 18MA02151)
1. Les faits :
En
Chasse traditionnelle et tolérance administrative
Cour de cassation, chambre criminelle, arrêts du 16 octobre 2018, n°17-86.802 et al.
C’est par
En 2016, la Commission du Droit international des Nations Unies a adopté des projets de conclusion dans le but d’aider les États et autres sujets de
Le 12 septembre 2018, l'Institut des Usages a conclu un accord de partenariat avec l'Association pour la Promotion de la Gastronomie Sétoise.