L'Ordre des Avocats de Carcassonne est heureux de soutenir L'Institut des usages
Le Cabinet Lebray & Associés est heureux de soutenir l'Institut des usages
Monti
Hoche société d'avocats est heureux de soutenir l'Institut des usages
Droit des Affaires
L'Ordre des Avocats de Montpellier est heureux de soutenir l'Institut des usages
Fac de droit Montpellier
Le Cabinet UGGC & Associés
Actance
MB & Associés
Secib
LexisNexis
BREDIN PRAT est heureux de soutenir la bibliothèque des usages
RACINES SUD est partenaire de l'Institut des usages
CMS Francis Lefebvre Avocats est heureux de soutenir la Bibliothèque des usages
LAMY LEXEL, avocats d’entreprises à Lyon et Paris, est fier de soutenir l’Institut des Usages
La Fédération française des Industriels Charcutiers Traiteurs est partenaire de l'Institut des usages
L'Université de Montpellier est heureuse de soutenir la Bibliothèque des Usages
SIMON Associés partenaire de l'Institut des usages
Rechtsanwalt UnterNehmen GrenzübersChreitend Begleiten Mon avocat d’affaires Outre-Rhin

ALERTE NOVEMBRE 2022 : VALORISER LES USAGES PASTORAUX PYRENEENS

ALERTE NOVEMBRE 2022 : VALORISER LES USAGES PASTORAUX PYRENEENS

La trilogie « Valoriser les usages » propose son troisième tome : « La valorisation des usages pastoraux pyrénéens » (Collection Droit des usages, LexisNexis-IDU 2023), avec une préface de notre collègue, le Professeur Eric de Mari, qui nous invite à découvrir ce que ces usages « peuvent nous dire du haut de leurs montagnes ».

Sous la plume de Sigrid Aubert (chercheur au CIRAD), François-Xavier Diague (Master Droit du Commerce International), Danielle Lassalle (socio-anthropologue), Hélène Devin (Chargée de mission au service pastoral des Hautes-Pyrénées) et Jacques-Raymond Piquet (Notaire honoraire), ce nouveau volume de la Collection Droit des usages présente le statut juridique du pastoralisme dans les Pyrénées.

Une première partie présente le statut juridique notamment foncier des estives (pâturages d’altitude) et de leurs gestionnaires.
Une seconde partie indique comment les usages pastoraux pourraient permettre aux gestionnaires d’améliorer la situation juridique de ces estives marquées par de nombreuses tensions liées aussi bien au statut du foncier qu’aux intérêts des différentes parties en présence (communes, éleveurs, bergers, chasseurs, touristes, …).
Un lexique, un tableau des textes applicables ainsi qu’un avis d’usage relatif au statut des cayolars (cabanes de berger pyrénéennes) complètent l’ouvrage.

L’ouvrage peut être commandé auprès de institutdesusages.com (40 Euros, frais de port inclus).

Usages pastoraux pyreneens