Springer, June 2018, 343 pages; Editors L. Mayali et P. Mousseron
Souvent refoulé au rang de vestige de l'Ancien Régime, le Droit coutumier renaît. C'est tout au moins le pari de cet ouvrage qui s'intéresse au rôle contemporain de ce Droit informel.
Le faible essor du Droit coutumier tient largement à son déclassement académique. Cela est particulièrement vrai en France où l'enseignement du Droit consiste depuis plusieurs siècles en l'étude d'un Droit étatique... par des fonctionnaires ce qui n'améliore pas les choses.... Sous la plume d'universitaires de Droit continental et de common law, l'ouvrage rend compte de l'état actuel de questions relevant de ce "continent juridique".
Appuyé sur un rappel des fondements philosophiques de ce Droit informel et l'examen de questions actuelles de Droit coutumier, l'ouvrage étudie certaines questions contemporaines de Droit coutumier en matière nationale (américaine, française et israelienne) comme en matière européenne et internationale.
Plusieurs contributions font état de l'ensevelissement du Droit coutumier sous le Droit étatique; c'est notamment le cas en matière pénale ou de de fiscalité. Toutefois, même dans ce contexte, le Droit coutumier reste utile notamment pour apprécier des notions telles que le "normal" ou le "raisonnable". En dehors de ces matières, le Droit coutumier conserve ses domaines de prédilection comme le Droit des contrats ou de l'arbitrage. Mieux encore, l'ouvrage fait état d'évolutions du Droit coutumier avec notamment une remise en cause de la fameuse exigence d'"opino juris" en Droit international et sa disponibilité pour traiter de questions contemporaines comme celle des pictogrammes en Droit de l'internet.
L'ouvrage peut déjà être commandé en ligne via ce lien :