INSTITUT DES USAGES : Promouvoir le Droit hors la loi
Les ouvrages du Droit des usages
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Les usages devant la Cour de cassationPréfacé par Vincent Vigneau, Président de la Chambre commerciale, l’ouvrage "Les usages devant la Cour de cassation" témoigne de la diversité des effets reconnus aux usages tant en Droit des contrats (D. Mainguy), qu’en Droit des groupements, de la procédure civile (P. Mousseron) ou des biens (T. Revet). L’ouvrage s’appuie sur une analyse de l’histoire (E. de Mari), de la notion d’usage (G |
Le Droit des Usages - 2e éditionLa pratique du Droit suppose une attention aux règles écrites et non-écrites. Parmi les règes non-écrites, les usages sont des comportements qui en raison de qualités objectives et subjectives ont une force normative.Par-delà la diversité des ordres juridiques dans lesquels ils sont invoqués, ils soulèvent des questions communes évoquées dans l'ouvrage: Leur formation suppose l'examen de |
Le Droit des usages pétroliers transnationaux, 2023, 490 p.L'ouvrage est le nouvel ouvrage de référence pour connaître le Droit professionnel des opérations pétrolières internationales. Pour acheter et recevoir l'ouvrage au format livre, merci de nous adresser un virement. Adressez un mail à institutdesusages[a]gmail.com, en indiquant l'adresse postale à laquelle vous souhaitez recevoir l'ouvrage, puis effectuer un virement bancaire de 55 € (frais de |
Les principes en Droit de l'entreprise, 2023, 185 p.L'ouvrage évoque plusieurs principes du Droit commun (fraus omnia corrumpit, non bis in idem,...intelligibilité), du Droit des contrats, des sociétés, du travail de la fiscalité, ou de la propriété intellectuelle. Pour acheter et recevoir l'ouvrage au format livre, merci de nous adresser un virement. Adressez un mail à institutdesusages[a]gmail.com, en indiquant l'adresse postale à laquelle vous |
Valoriser les usages; tome 3 : Valoriser les usages pastoraux pyrénéensCet ouvrage a été réalisé dans le cadre d’un travail collectif par des chercheurs juristes et des praticiens du pastoralisme. Sigrid Aubert, chercheur au Centre International de Recherche en Agronomie pour le Développement (CIRAD), François Xavier Diague, alors étudiant en Master 2 de droit du commerce international de l’Université de Montpellier, et Jacques-Raymond Piquet, notaire honoraire sont |
Valoriser les usages; Tome 2: Les usages de l'agroalimentaire , Collection Droit des usages IDU-LEXISNexis 2022, 190 pages.Sous la direction de Cyril Levavasseur et Kévin Magnier-Merran, 15 spécialistes étudient l'impact du Droit des usages dans les phases de production, de distribution et de consommation. Prix unitaire : 30 euros - frais de port offerts Pour acheter et recevoir l'ouvrage au format livre, merci de nous adresser un virement. Adressez un mail à institutdesusages[a]gmail.com, en indiquant l |
Les maximes d'interprétation, Amélie Thouement"Specialia generalibus derogant", "Ubi lex non distinguit,..." Tout juriste a entendu ces maximes d'interprétation et d'autres encore. Pourtant, aucune analyse générale ne leur avait été consacrée. Dans un ouvrage de 980 pages, Madame Amélie Thouément nous en livre les secrets: leurs origines, leur nature (coutume savante, principe, ...), leur force (normative, argumentative,....), leur statut |
Droit des usagesLa pratique du Droit suppose une attention aux règles écrites et non-écrites. Parmi les règes non-écrites, les usages sont des comportements qui en raison de qualités objectives et subjectives ont une force normative.Par-delà la diversité des ordres juridiques dans lesquels ils sont invoqués, ils soulèvent des questions communes évoquées dans l'ouvrage: Leur formation suppose l'examen de |
Le Droit coutumier kabyle pendant la colonisation françaiseCette thèse d'Amar LAIDANI a comme sujet l’analyse des phénomènes de la codification et la réforme des coutumes kabyles qui ont eu lieu pendant la colonisation française. La « codification » et la « réforme » sont deux éléments clés du droit colonial du Second Empire colonial français. Le droit coutumier kabyle a été le résultat d’une codification des coutumes kabyles qui a été menée par un |
Valoriser les usages. Approches...Le présent ouvrage vise à étudier comment le Droit pourrait être mobilisé pour valoriser certains usages et savoirs traditionnels. Les usages y sont entendus sous leur double nature à la fois concrète (les usages sont des comportements ou des savoirs) et normative (les usages sont des règles de Droit). L’action de valoriser est entendue non seulement comme l'action consistant à donner une valeur |
Les usages en Droit de l'entreprisedir. P. Mousseron, LexisNexis, F.N.D.E., Coll. Actualités de droit de l'entreprise, oct. 2010. Face à un Droit de l'entreprise englué dans les textes et aveuglé par la jurisprudence, cet ouvrage se focalise sur une source de Droit plus discrète et moins saisissable : les usages. Quatorze contributions présentent les règles relatives à leur formation, leur application et leur disparition dans |
Les usages : l'autre Droit de l'entreprisedir. P. Mousseron, LexisNexis, Coll. Droit et professionnels, sept. 2014. Le Droit de l'entreprise ne consiste pas seulement en des textes. Il découle aussi d'usages définis comme des pratiques délimitées et généralisées. Ces usages sont omniprésents. Ils se développent tout particulièrement au sein des entreprises et dans le commerce international eu égard à la complexité et la partialité des |
Customary Law Todaydir. L. Mayali, P. Mousseron, Springer, June 2018. This book addresses current practices in customary law. It includes contributions by scholars from various legal systems (the USA, France, Israel, Canada etc.), who examine the current impacts of customary law on various aspects of private law, constitutional law, business law, international law and criminal law. In addition, the book expands the |