Revue n°2 mars 2013, La Coutume, Ecole de Droit Université d'Auvergne, Centre Michel de l'Hospital

La revue périodique de mars 2013 du Centre Michel de l'Hospital de l'Université d'Auvergne propose une approche synthétique et transnationale de la coutume et des usages en deux parties : la fonction et la force obligatoire de la coutume (I) et l'appréciation de la coutume par le juge et le commentateur (II). 

Elle reproduit le travail de recherche des ensignants-chercheurs et des doctorants qui ont participé au colloque intutilé "La coutume dans tous ses états" du 15 au 17 juin 2010 et au cycle de conférences postérieures à ce colloque. 

Seront notamment appréciées les contributions de Droit positif suivantes  :

• les coutumes du peuple Aymara du lac Titicaca dans la gestion des ressources en eau ;
• la prégnance des règles internes d'origine coutumière dans le domaine de l'eau (v. par exemple les servitudes liées à l'eau de l'article 645 du Code civil) ; 
• la codification d'usages et de coutumes en droit rural, notamment en ce qui concerne les ruches d'abeilles (loi du 4 avril 1889) ou le glanage, râtelage et grapillage (loi du 21 juin 1898) ;
• le régime de l'usage en droit du travail (constance, généralité et fixité, suppression et dénonciation) et des illustrations (ex : le préavis en droit du travail) ;
• la place de l'usage et de la coutume en droit commercial.