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ALERTE MARS 2022 : LE PRINTEMPS DE L'INSTITUT DES USAGES

ALERTE MARS 2022 : LE PRINTEMPS DE L'INSTITUT DES USAGES

Si le Droit écrit et notamment celui issu des traités internationaux sort meurtri d’un long hiver, le Droit non-écrit ressurgit en ce printemps.

La première éclosion est celle d’une jeune autrice Amélie Thouément qui nous propose une magnifique étude des maximes d’interprétation que Jean Carbonnier avait qualifié de « coutumes savantes ». Amélie Thouément nous livre tous le secrets de ces formules telles que « Specialia generalibus derogant » ou « Ubi lex non distinguit »,…. L’auteur nous dit tout de leur nature (coutume, principe, …), leur force (normative, argumentative), leur avenir… L’ouvrage est disponible sur le site de site de l’Institut des usages (Les maximes d’interprétation, Collection Droit des usages, 2022, 980 Pages, 70 Euros, lien

Une seconde floraison apporte un nouvel avis d’usage lui aussi disponible sur le site. Celui-ci concerne le régime juridique des cayolars pyrénéens, cabanes de bergers dans lesquelles est notamment réalisé au printemps le fromage Ossau-Iraty. Le régime de ces cayolars et des terrains y attenants suscite depuis le 12ème siècle des controverses. Celles-ci mobilisent notamment la coutume de pays de Soule promulguée le 5 octobre 1520 à laquelle les juridictions étatiques font encore référence (CA Pau 14 mai 2012, n°08/03888). L’avis n°9 de l’Institut des usages rendu le 1er mars 2022 témoigne des modalités de conciliation des textes nationaux et de cette coutume (lien).

Une troisième naissance est celle des coutumiers de famille que l’Institut des usages propose de réaliser. Ces coutumiers sont des recueils des usages en vigueur au sein des familles. Ces usages peuvent être patrimoniaux (bijoux de famille ; présents d’usage, caveaux….) , extra patrimoniaux (fêtes, recettes,….). Le coutumier (lien) contient un inventaire et une analyse des usages en vigueur au sein d’une famille et les rassemble dans un livret. (Conditions générales de service, lien). Une excellente idée de cadeau pour les mariages de cet été !