Le Cabinet Lebray & Associés est heureux de soutenir l'Institut des usages
Monti
Hoche société d'avocats est heureux de soutenir l'Institut des usages
L'Ordre des avocats de Montpellier
Fac de droit Montpellier
Le Cabinet UGGC & Associés
Actance
MB & Associés
LexisNexis
BREDIN PRAT est heureux de soutenir la bibliothèque des usages
CMS Francis Lefebvre Avocats est heureux de soutenir la Bibliothèque des usages
La Fédération française des Industriels Charcutiers Traiteurs est partenaire de l'Institut des usages
L'Université de Montpellier est heureuse de soutenir la Bibliothèque des Usages
SIMON Associés partenaire de l'Institut des usages
EPP Rechtsanwälte Avocats UnterNehmen GrenzübersChreitend Begleiten Mon avocat d’affaires Outre-Rhin
Le cabinet Mouret-Michel est heureux de soutenir l'institut des usages
AGN Avocats
Advant Altana

Liste non exhaustive de recueil d’usages agricoles

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DE L’AIN, 1987, Usages locaux à caractère agricole, Bourg-en-Bresse, Chambre d’Agriculture de l’Ain, 43 p.

Accès

PDF | www. rhone-alpes.synagri.com

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE, 1961, Codification des usages locaux dans le département des Alpes de Haute-Provence, s.l., 8 p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DES ALPES-MARITIMES, 1962, Usages locaux à caractère agricole, Nice, Chambre d’Agriculture, 61 p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DE L’ARDECHE, 1990, Recueil officiel des usages locaux, s.l., 90 p.

Accès

PDF | www. rhone-alpes.synagri.com

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DE L’AUBE, 1962, Recueil des usages locaux à caractère agricole, Troyes, Chambre d’Agriculture de l’Aube, 47 p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DES BOUCHES-DU-RHONE, 1975, Usages locaux à caractère agricole codifiés par la Chambre d’Agriculture des Bouches-du-Rhône, Supplément à Provence Agricole, n. 134, Octobre 1975, 245 p.

Accès

http://www.agri13.fr/lagriculture-des-bouches-du-rhone/boite-a outils/publications.html

Ce recueil n’est pas disponible en version électronique, mais peut être commandé moyennant la somme de 10€.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DU CALVADOS, 1988, Recueil officiel des usages locaux à caractère agricole du Calvados, Caen, Chambre d’Agriculture du Calvados, 66 p.

Accès

PDF | www. webagri14.com

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DU CHER, 1974, Usages locaux du département du Cher, s.l., 47 p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DES COTES-DU-NORD, 1957, Codification des usages locaux en matière agricole dans le département des Côtes-du-Nord, Saint-Brieuc, Les Presses Bretonnes, n.p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DE LA CORREZE, 1957, Recueil des usages locaux du département de la Corrèze, Tulle, Chambre d’Agriculture, 80 p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DE LA CREUSE, 1956, Recueil des usages locaux du département de la Creuse, Guéret, Les Presses du Massif Central, 86 p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DES DEUX-SEVRES, 1990, Recueil des usages locaux du département des Deux-Sèvres, s.l., 54 p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DE LA DORDOGNE, 1968, Usages locaux à caractère agricole du Département de la Dordogne, Périgueux, Imprimerie Pierre Fanlac, 158 p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DU DOUBS, 1939, Recueil des usages locaux à caractère agricole, s.l., n.p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DE LA DROME, 1958, Recueil des usages locaux à caractère agricole, s.l., Chambre d’Agriculture de la Drôme, 107 p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DE L’EURE, 1972, Recueil des usages locaux du département de l’Eure, Evreux, Chambre d’Agriculture de l’Eure, 77 p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DE L’EURE-ET-LOIR, 1980, Usages locaux à caractère agricole du département d’Eure-et-Loir, s.l., 61 p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DU FINISTERE, 1956, Codification des coutumes et usages locaux à caractère agricole en vigueur dans le département du Finistère, Brest, Presse Libérale du Finistère, 106 p.

Accès

PDF | www. bretagne.synagri.com

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DU GARD, 1963, Recueil officiel des usages locaux du département du Gard, Nîmes, s.e., 39 p.

Accès

PDF | www. nimausensis.com

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DE LA HAUTE-GARONNE, 1910, Recueil des usages locaux ayant force de loi dans le département de la Haute-Garonne, Toulouse, Librairie Brun-Rey, 141 p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DU GERS, 1956, Recueil des usages locaux en matière agricole dans le département du Gers, Auch, Préfecture du Gers, 8 p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DE LA GIRONDE, 1988, Les usages locaux à caractère agricole du département de la Gironde, Bordeaux, Chambre d’Agriculture de la Gironde, 131 p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DE L’HERAULT, 1935, Nouveau recueil des usages locaux du département de l'Hérault révisés et arrêtés en 1935, Montpellier, Imprimerie Laffitte-Lauriol, 378 p, Imprimeur de la préfecture, 1936.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE D’ILLE-ET-VILAINE, 1970, Usages locaux à caractère agricole du département d’Ille-et-Vilaine, Rennes, Chambre d’Agriculture d’Ille-et-Vilaine, 52 p.

Accès

PDF | www. bretagne.synagri.com

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DE L’INDRE, 1967, Usages locaux à caractère agricole du département de l’Indre, Châteauroux, Imprimerie Laboureur & Cie, 61 p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE D’INDRE-ET-LOIRE, 1980, Recueil des usages locaux du département d’Indre-et-Loire, Tours, Chambre d’Agriculture d’Indre-et-Loire, 81 p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DE L’ISERE, 1969, Recueil des usages locaux à caractère agricole pratiqués dans le département de l’Isère, Grenoble, Conseil Général de l’Isère, 53 p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DU JURA, 1933, Les usages locaux ayant force de loi dans le Jura, Lons-le-Saunier, Imprimerie et Lithographie Louis Verpillat, 47 p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DE LOIRE-ATLANTIQUE, 1984, Recueil des usages locaux à caractère agricole, Nantes, Département de Loire-Atlantique, 171 p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DE LOIR-ET-CHER, 1956, Recueil des usages locaux du département de Loir-et-Cher, Blois, Chambre d’Agriculture de Loir-et-Cher, 40 p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DU LOIRET, 1961, Recueil des usages du Loiret, s.l., 64 p.

- CHEBANIER P., 1917, Recueil des usages locaux ayant force de loi dans le département de la Lozère, Mende, Imprimerie Ignon-Renouard, 112 p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DU LOT, 1960, Usages et coutumes dans le département du Lot. Usages locaux à caractère agricole, Bulletin officiel et recueil des actes administratifs de la préfecture du Lot, 2, p. 23-32.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DE LOT-ET-GARONNE, 1967, Les usages locaux, Agen, Chambre d’Agriculture de Lot-et-Garonne, n.p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DE MAINE-ET-LOIRE, 1999, Code des usages agricoles de Maine-et-Loire, Angers, Chambre d’Agriculture de Maine-et-Loire, 26 p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DE MAINE-ET-LOIRE, 1974, Code des usages agricoles du Maine-et-Loire, Angers, Chambre d’Agriculture du Maine-et-Loire, 20 p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DE LA MANCHE, 1984, Codification des coutumes et usages locaux à caractère agricole et rural du département de la Manche, Saint-Lô, 79 p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DE LA MAYENNE, 1998, Usages locaux à caractère agricole du département de la Mayenne, Laval, Chambre d’Agriculture de la Mayenne, 13 p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DE MEURTHE-ET-MOSELLE, 1956, Usages locaux à caractère agricole, Nancy, Chambre d’Agriculture de Meurthe-et-Moselle, 22 p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DE LA MEUSE, 1855, Usages locaux ayant force de loi dans le département de la Meuse, Bar-le-Duc, Chambre d’Agriculture de la Meuse, 45 p.

Accès

PDF | www. cda55.fr

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DE LA NIEVRE, 2000, Recueil des usages locaux à caractère agricole, Nevers, Chambre d’Agriculture de la Nièvre, 19 p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DE L’OISE, 1941, Recueil des usages locaux du département de l’Oise, Beauvais, Imprimerie centrale administrative, 70 p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DE L’ORNE, 1964, Usages locaux à caractère agricole, s.l., 10 p.

- TAILLIANDIER M., 1939, Usages locaux en matière agricole dans le département du Pas-de-Calais, Arras, Imprimerie de la Nouvelle Société Anonyme du Pas-de-Calais, 69 p.

- DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES, 1972, Recueil des usages locaux et des règlements, s.l., 150 p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DU BAS-RHIN, 1958, Codification des usages locaux à caractère agricole, Strasbourg, Société d’Edition de Basse-Alsace, 43 p.

- ANONYME, 1856, Usages locaux constatés en 1855 dans le département du Haut-Rhin, Colmar, Imprimerie de Ch.-M. Hoffmann, 36 p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DU RHONE, 1956, Usages locaux à caractère agricole du département du Rhône, Lyon, Chambre d’Agriculture du Rhône, 100 p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DE LA SARTHE, 1966, Code des usages agricoles, s.l., 16 p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DE LA SAVOIE, 1937, Usages locaux à caractère agricole du département de la Savoie, Chambéry, Imprimeries Réunies, 150 p.

Accès

PDF | www. rhone-alpes.synagri.com

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DE LA HAUTE-SAONE, 1954, Recueil des usages locaux à caractère agricole du département de la Haute-Saône, Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Haute-Saône, 5 novembre 1954, 12 p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DE LA SOMME, 1958, Recueil des usages locaux à caractère agricole du département de la Somme, Amiens, Imprimerie Yvert & Cie, 39 p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DU TARN, 1924, Usages locaux du département du Tarn, Albi, Imprimerie Coopérative du Sud-Ouest, 311 p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DE VAUCLUSE, 1987, Recueil des usages locaux de Vaucluse, Avignon, Seva Avignon, 108 p.

- CHAMBRE D’AGRICULTURE DE LA VENDEE, 1980, Usages locaux à caractère agricole du département de la Vendée, s.l., 120 p.