Aurélie Brès, Lise Chatain, Pierre Mousseron

Le présent cours s’adresse aux juristes, étudiants et professionnels, qui conçoivent le Droit non seulement comme un ensemble de règles dotées de sanctions judiciaires mais comme un système visant à organiser les relations humaines.

Il poursuit 2 objectifs :

• le premier est de rappeler que les usages font partie du Droit, comme en témoigne un régime technique rarement enseigné; … ce qui nous conduit au deuxième objectif…
• celui-ci consiste à présenter une méthode de traitement simple et nouvelle des usages fondée sur l’étude successive de leur formation, de leur application et de leur disparition.

Face à la plupart des questions juridiques, il nous semble nécessaire de compléter l’analyse juridique classique fondée sur les textes et la jurisprudence par ce traitement attentif aux usages. Ignorer cet autre Droit laisse subsister un angle mort inquiétant dans sa documentation et à se priver d’une mine d’arguments. A l’inverse, ce complément est porteur d’une réelle plus-value pour la prestation juridique dans un cadre interne ou international.

Ces nouvelles prescriptions enrichissent et affinent les analyses juridiques. Elles sont en outre la marque d’un professionnalisme de la part des juristes, qu’ils exercent en qualité de négociateur, rédacteur, conseil, plaideur, médiateur, arbitre ou consultant.

Aux étudiants d’apprécier et de nous faire part de leurs observations…

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Sommaire

Introduction
A – Définition du Droit des usages
B – Opportunité du Droit des usages
C – Régime juridique applicable

I – La formation des usages
A – Les éléments objectifs
B – Les éléments subjectifs

II – L’application des usages
A – La nature des usages
B – La preuve des usages
C – Les effets des usages
D – La transmission des usages
E – La modification des usages

III – La disparition des usages
A – Les causes de la disparition
B – Les conséquences de la disparition