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Droit de la propriété intellectuelle

  • M. Antoine-Lalance, Les usages en droit d’auteur appliqué et en droit des dessins et modèles, Cahiers du droit de l’entreprise, juillet 2008.
  • A. Bensamoun, Essai sur le dialogue entre le législateur et le juge en droit d’auteur, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, éd. 2008.
  • A. Bernard, Les usages en Droit d'auteur français, th. Poitiers, 2017 Lien : https://hal.archives-ouvertes.fr/tel-01981190
  • L. Bochurberg, Internet et Commerce électronique : site web, contrats, responsabilités, contentieux, 2e éd., Delmas-Dalloz 2001.
  • J. Boucourechliev, Usages commerciaux, usages professionnels, élaboration et formulation, Litec, 1978.
  • P. Breese, Guide juridique de l’Internet et du Commerce électronique, Vuibert, 2000.
  • C. Caron, Droit d’auteur et droits voisins, Litec, 2006.
  • P. Deumier, De l’usage prudent des « usages honnêtes »,  Libres propos sur les sources du droit, Mélanges en l’honneur de Philippe Jestaz, Dalloz 2006.
  • R. Bhala, Self-Regulation in Global Electronic Markets through Reinvigorated Trade Usages, College of William & Mary Law School, Scholarship Repository, 1995.
  • N. Binctin, Le rôle des usages dans l’évaluation des biens intellectuels, in Les usages et pratiques professionnelles en droit de la propriété intellectuelle, Cahiers de Droit de l’entreprise, juillet-août 2008, n°4, p.30.
  • Y. Bismuth, Les clauses-types dans les contrats- informatiques : le surgelé contractuel, in Les usages et pratiques professionnelles en droit de la propriété intellectuelle, Cahiers de Droit de l’entreprise, juillet-août 2008, n°4, p.44.
  • C. Caron, Rapport de synthèse : l’efficacité des usages en droit de la propriété intellectuelle, in Les usages et pratiques professionnelles en droit de la propriété intellectuelle, Cahiers de Droit de l’entreprise, juillet-août 2008, n°4, p.55.
  • G. Cordier, Les contrats type en droit de la propriété intellectuelle : du bon usage des usages, in Les usages et pratiques professionnelles en droit de la propriété intellectuelle, Cahiers de Droit de l’entreprise, juillet-août 2008, n°4, p.23.
  • A. Debet, Les chartes et autres usages du droit de l’internet, in Les usages et pratiques professionnelles en droit de la propriété intellectuelle, Cahiers de Droit de l’entreprise, juillet-août 2008, n°4, p.48.
  • P.-Y. Gautier, Propriété littéraire et artistique, Presses Universitaires de France, 6e éd, 2007.
  • Maître Guillaume Flambard, Usages, L'autre droit des nouvelles technologies et de l'informatique, Expertises juin 2015.
  • A. Girardet, La réception des usages et des pratiques professionnelles par le juge, in Les usages et pratiques professionnelles en droit de la propriété intellectuelle, Cahiers de Droit de l’entreprise, juillet-août 2008, n°4, p. 20.
  • A. Gayraud et M. Robert, Les usages en matière de propriété intellectuelle, in Ouvrage collectif sous la direction du Professeur Pierre Mousseron
  • G. Henry, L’évaluation en droit d’auteur, Litec, 2007.
  • P. Kamina, Les accords professionnels en droit de l’audiovisuel, in Les usages et pratiques professionnelles en droit de la propriété intellectuelle, Cahiers de Droit de l’entreprise, juillet-août 2008, n°4, p.34.
  • X. Près, Les sources complémentaires du droit d’auteur français : le juge, l’Administration, les usages et le droit d’auteur, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 2004.
  • Code des usages pour la littérature générale et le numérique.