La Bibliothèque des Usages

Bibliothèque des usages

Certificat de Droit des usages

L'Institut des usages propose un certificat en ligne de Droit des usages à destination d'étudiants et de professionnels.

Divisé en quatre modules (introduction, formation, application, disparition), ce certificat est proposé en français et en anglais.

Un certificat de réussite sera délivré au terme de la formation.

Plan et avant-propos

Inscription et accès au cours

Pour toute question n'hésitez pas à nous contacter institutdesusages[at]gmail.com

Collection Institut des usages

Mémoires

Ouvrages

Articles

L'Ordre des Avocats de Carcassonne est heureux de soutenir L'Institut des usages

Le Cabinet Lebray & Associés est heureux de soutenir l'Institut des usages

HOCHE SOCIÉTÉ D'AVOCATS 106 rue de la Boétie, 75 008 Paris

L'Ordre des Avocats de Montpellier est heureux de soutenir l'Institut des usages

BREDIN PRAT est heureux de soutenir la bibliothèque des usages

RACINES SUD est partenaire de l'Institut des usages

CMS Francis Lefebvre Avocats est heureux de soutenir la Bibliothèque des usages

LAMY LEXEL, avocats d’entreprises à Lyon et Paris, est fier de soutenir l’Institut des Usages

La Fédération française des Industriels Charcutiers Traiteurs est partenaire de l'Institut des usages

L'Université de Montpellier est heureuse de soutenir la Bibliothèque des Usages

Alertes

ALERTE OCTOBRE 2011: RELEVÉS DE PRIX PAR LES CONCURRENTS: LE DROIT DE PROPRIÉTÉ À LA BAISSE, LE LIBRE JEU DE LA CONCURRENCE ET LES USAGES À LA HAUSSE

(Cass. com. 4 octobre 2011)

Les relevés de prix effectués par les salariés du réseau Leclerc dans les magasins de Carrefour irritent cette dernière

En savoir plus sur ALERTE OCTOBRE 2011: RELEVÉS DE PRIX PAR LES CONCURRENTS: LE DROIT DE PROPRIÉTÉ À LA BAISSE, LE LIBRE JEU DE LA CONCURRENCE ET LES USAGES À LA HAUSSE

ALERTE SEPTEMBRE 2011: DE L'INTÉRÊT DES USAGES... ET DES CONVENTIONS D'HONORAIRES

(Cass. civ. 2ème 15 septembre 2011)

Aux termes de l’article 11.1 du Règlement Intérieur National de la profession d’avocat, «A défaut de convention

En savoir plus sur ALERTE SEPTEMBRE 2011: DE L'INTÉRÊT DES USAGES... ET DES CONVENTIONS D'HONORAIRES

Coutumes d'Aujourd'hui

Coutumes d'Aujourd'hui Le projet Coutumes d’Occitanie d’Aujourd’hui mené par l’Institut des usages de la Faculté de Droit de Montpellier en partenariat avec le Midi Libre est lauréat du vote citoyen qui s’est tenu du 12 février au 15 mars 2021.

N'hésitez pas à vous inscrire sur le site afin de préserver les coutumes d'Occitanie : https://coutumesdaujourdhui.fr/

Coutumiers de famille

Faites réaliser un coutumier de famille

Pour connaître les coutumes en vigueur au sein de votre famille

Pour faire connaître les coutumes en vigueur au sein de votre famille

Pour faire reconnaître les coutumes en vigueur au sein de votre famille

Conditions générales de service

Institut des usages

Présentation
Bibliothèque des usages
Alertes
Membres
Avis de l'Institut des usages
Valoriser les usages (projet MUSE)
Actualités

Le site du Droit des usages

Alertes

ALERTE OCTOBRE 2011: RELEVÉS DE PRIX PAR LES CONCURRENTS: LE DROIT DE PROPRIÉTÉ À LA BAISSE, LE LIBRE JEU DE LA CONCURRENCE ET LES USAGES À LA HAUSSE

ALERTE SEPTEMBRE 2011: DE L'INTÉRÊT DES USAGES... ET DES CONVENTIONS D'HONORAIRES